précéd. suiv.détailler condenserRecherche

Numéro - Rapporteur - Objet - Date Conseil métropolitain du 30/03/2023 1 Delphine MICHEL Projet de Plan Climat Air Energie Territoire (PCAET) 03/30/2023 2 Eric PENSALFINI Solidarité à l'égard des populations victimes des séismes en Turquie et en Syrie 03/30/2023 3 Patrick HATZIG Urbanloop : Un système de transport guidé individuel innovant 03/30/2023 4 Patrick HATZIG Adhesion au groupement d'intérêt public (GIP) « Grand Nancy Sud 54 - Infrastructures routières et Mobilités » 03/30/2023 5 François WERNER Adhésion à l'Association Européenne des Villes Thermales Historiques (EHTTA) 03/30/2023 6 Chloé BLANDIN Co-construire une offre de soins diversifiée pour tous : pour une stratégie métropolitaine en faveur du développement des Maisons de Santé Pluriprofessionnelles (MSP) et de leurs actions de santé publique. 03/30/2023 7 Vincent MATHERON Taxe d'aménagement : exonération de la part intercommunale des Maisons de Santé 03/30/2023 8 Hervé FÉRON Déploiement du dispositif Sport Santé "PrescriMouv" au sein de l'Aquapôle du Grand Nancy 03/30/2023 9 Bertrand KLING,Isabelle LUCAS Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole du Grand Nancy - Débat sur les orientations. 03/30/2023 10 Bertrand KLING,Isabelle LUCAS Service commun d'instructions des autorisations d'urbanisme : évolution de la convention entre la Métropole et les communes par avenants 03/30/2023 11 Bertrand KLING Dispositif d'aide à l'accession à la propriété : ajustements relatifs aux plafonds d'éligibilité 03/30/2023 12 Bertrand KLING Batigère Habitats Solidaires : désignation d'un représentant au Conseil d'Administration et prise de participation 03/30/2023 13 Vincent MATHERON Charte de déontologie des élu(e)s de la Métropole du Grand Nancy 03/30/2023 14 Vincent MATHERON Adhésion de la Métropole du Grand Nancy à l'association Transparency International France (TIFr) 03/30/2023 15 Isabelle LUCAS Décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale la modification du PLU de Nancy 03/30/2023 16 Isabelle LUCAS Décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale la modification du PLU de Tomblaine 03/30/2023 17 Isabelle LUCAS PLU de Nancy - Déclaration de projet APIJ Cité judiciaire - Approbation de la mise en compatibilité du PLU de Nancy 03/30/2023 18 Isabelle LUCAS Approbation de la modification du PLU de Ludres 03/30/2023 19 Chloé BLANDIN Communication - Rapport 2021-2022 de la commission intercommunale pour l'accessibilité 03/30/2023 20 Chloé BLANDIN Stratégie métropolitaine pauvreté ( CALPAE) : Poursuite du programme d'actions 2022-2023 03/30/2023 21 Chloé BLANDIN Fonds Solidarité Logement (FSL) : Bilan 2022 - Perspectives 2023 03/30/2023 22 Stéphane HABLOT PCST et Contrat de Ville - Programme d'actions 2023 03/30/2023 23 Hervé FÉRON Avenant n°2 à la Charte métropolitaine du sport : aide exceptionnelle au Vandoeuvre Nancy Volley Ball et instauration de redevances d'occupation au Nancy Handball SASP et au Grand Nancy Volley Ball SASP 03/30/2023 24 Eric PENSALFINI Fonds Eau - Lancement d'un appel à projets au titre de l'année 2023 03/30/2023 25 Vincent MATHERON Transfert de la compétence parcs et aires de stationnement - contenu de la compétence / création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 03/30/2023 26 Patrick HATZIG Avenant n°1 à la convention pour la mise en oeuvre de l'accès gratuit au réseau suburbain des voyageurs Stan de moins de 18 ans 03/30/2023 27 Patrick HATZIG Avenant n°2 à la convention pour la mise en oeuvre de l'accès gratuit au réseau suburbain sur le territoire de la Métropole, le week-end 03/30/2023 28 Patrick HATZIG Avenant n°2 à la Convention pour la mise en oeuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux SUB, STAN, SIT et TER 03/30/2023 29 M. LE PRESIDENT Représentation de la Métropole dans les organismes extérieurs - Ajustements 03/30/2023

précéd. suiv.détailler condenserRecherche